Dernière mise à jour le 08/02/2005
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Définition
On entend par manutention manuelle toute opération de transport ou de soutien d'une charge, dont le levage, la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement, qui exige l'effort physique d'un ou de plusieurs travailleurs
Principes
L'employeur doit éviter le recours à la manutention manuelle chaque fois que cela est possible. Dans le cas ou les équipements mécaniques ne peuvent suffire, il doit évaluer les risques, et prendre les mesures d'organisation pour limiter l'effort physique et réduire le risque notamment dorsolombaire.
L’évaluation du risque notamment vis-à-vis du rachis et l’analyse des postes doit prendre en compte des facteurs qui sont précisés dans l'annexe à l'arrêté du 29 janvier 1993. Ils concernent non seulement les caractéristiques de la charge mais celles de l’environnement et des autres contraintes liées à l’activité. L’évaluation du risque ne peut résulter que d’une analyse combinant les effets de ces différents facteurs.
Textes principaux
Directive : 90/269/CE du Conseil 29 mai 1990, (JOCE no L 156, 21 juin 1990),
Décret du 3 septembre 1992
Arr. 29 janv. 1993, (JO, 19 févr. 1993)
Arr. 15 juin 1993, (JO, 11 août 1993
Code du travail (art. R. 231-66à R. 231-72).
Rôle du médecin du travail
Le médecin du travail est le conseiller de l'employeur et des représentants des salariés. Pour l'évaluation des risques, notamment dorsolombaires, il doit fonder son évaluation sur les principes et recommandations de l’annexe à l'arrêté du 15 juin 1993. La simple référence aux normes de poids ne peut suffire.
C’est également cette démarche qui dirige son expertise pour les conseils en matière d'organisation des postes de travail. A chaque fois le recours à l’utilisation d’équipements mécaniques doit être privilégié, dans l’unique objectif d’adapter les postes, les moyens et l’organisation du travail à la physiologie humaine (C. trav., art. R. 241-41).
Le médecin est associé à l'élaboration et la mise en œuvre des actions d'information et de formation des salariés.
L’annexe à l'arrêté du 15 juin 1993 précise la nature de la surveillance médicale des salariés exposés aux risques liés à la manutention manuelle de charges.
Il doit se prononcer particulièrement sur l'aptitude des salariés qui doivent porter de façon habituelle des charges de plus de 55 kg (C. trav., art. R. 231-72). Il doit veiller à la protection des femmes et des jeunes affectés a ces postes.
Le rapport annuel écrit du médecin du travail (C. trav. art. L. 236-4) comporte le bilan des conditions de la manutention manuelle de charges.
Prévention technique
Elle repose sur une évaluation multifactorielle des risques prenant en compte les caractéristiques de la charge, l’effort physique développé, le milieu, l’environnement, les exigences de la tache, les facteurs divers facilitant ou pénalisant sa réalisation.
Le poids unitaire des charges intervient comme un indicateur de risque lorsqu’elles atteignent certaines valeurs. (55 Kg pour les hommes) ou de limites maximums (105Kg pour les hommes, 25 Kg pour les femmes).
Ces poids doivent être diminués par diverses mesures notamment par leur conditionnement.
Les locaux de travail ou se déroulent des activités de manutention doivent faire l’objet d’aménagement particulier concernant : les passages, la circulation, le sol et sa nature, les dimensions et l’accessibilité. Enfin on veillera à limiter les cadences et le travail sous contrainte de temps.
Toutes les machines ou leurs éléments, doivent pourvoir être manutentionnées sans risque en fonction de leurs caractéristiques propres. Leurs emballages notices ou documents de transports doivent être conçu pour faciliter leur manutention et porter des indications sur leur mode de déplacement.
Dans le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, (C. trav. art. R. 238-22) doit figurer entre autre les conditions de manutention des différents matériaux et matériels, en particulier pour ce qui concerne l'interférence des appareils de levage sur le chantier ou à proximité, ainsi que la limitation du recours aux manutentions manuelles;
Prévention médicale
L’information et la formation des salariés dont l'activité comporte des manutentions manuelles est une obligation de l’employeur (C. trav., art. R. 231-71). La première concerne : les risques qu'ils encourent lorsque les activités ne sont pas exécutées d'une manière techniquement correcte, en tenant compte des critères d'évaluation définis par l'arrêté. Une formation adéquate à la sécurité relative à l'exécution des opérations de manutention doit être délivrée particulièrement en ce qui concerne; les gestes et postures à adopter pour les réaliser en sécurité.
La surveillance médicale doit se baser sur les mêmes critère que ceux utilisés pour l’evaluation du risque. De plus le médecin du travail portera une attention particulière sur l’état physiologique, antécédents, recherche de douleur de contracture. L’évaluation de l’acceptabilité à l’effort et l’estimation de la pénibilité de la tâche (Arr. 15 juin 1993).
Les jeunes gens ne doivent pas être affectés à des travaux comprenant la manutention manuelle de charges dépassant 15 Kg s’ils ont moins de 15 ans et 20 Kg pour les mineurs de 17 ans. Pour les jeunes filles, les limites respectives sont de 8 Kg, et 10 Kg L’article R 234-6 du code du travail fourni d’autres valeurs pour des travaux de transport de charge.
Réparation
Les lombosciatiques par hernie discale de topographie concordante peuvent être réparées par le tableau 98 du régime général. Ce tableau comprend de nombreuses situations de manutentions de charges. Il faut porter une attention particulière à la formulation de la maladie. Elle exige l’objectivation par l’imagerie (scanner ou IRM) d’une hernie discale et la concordance entre la localisation de la hernie et la topographie de la symptomatologie neurologique. Les taches de manutention manuelle comportant habituellement des mouvements répétés peuvent provoquer des affections périarticulaires susceptibles d’une déclaration par le tableau 57 du régime général.
REFERENCES
Recommandation CNAM
R. 344 : « Transport manuel des charges. Limites pratiques permettant de prévenir les risques dus aux manutentions manuelles. »
Normes
NF X 35-104 : « Postures et dimensions pour l'homme au travail sur machines et appareils. »
NF X 35-106 : « Limites d'efforts recommandés pour le travail et la manutention au poste de travail. »
X 35-109 : « Ergonomie. Limites acceptables de port manuel de charges par une personne. »
BIBLIOGRAPHIE :
GUILLON F., EL-KHATIB A., BOISSIER M.C. Affections professionnelles chroniques du rachis lombaire. Encyclopédie Médico-Chirurgicale (Editions Scientifiques Elsevier SAS, Paris, tous droits réservés) Toxicologie- Pathologie professionnelle 16-531-G-10, 2001, 5p.
Documents pour le médecin du travail.
« Aide-mémoire juridique manutention manuelle », DMT 58 TJ 18, 1994.
« Dossier médico-technique. Spécial manutentions manuelles et mécaniques. Astreinte physique et manutention manuelle », DMT 58 TC 49, 1994.
« Charge maximale admissible de lever de charges. L'équation révisée du NIOSH », DMT 62 TL 15, 1995.
« Résultats de l'enquête « SUMER 94 » : la manutention manuelle de charges » INRS 72 TE 54, 1997.
Notes documentaires.
« Manutentions manuelles et mécaniques » numéro spécial de « Travail et sécurité », janvier 1995.
Dossier prévention « Manutentions manuelles : les supprimer ou les maîtriser ? », mensuel de l'ANACT, mars 1996.
« Port manuel des charges », manuel pratique de prévention, OPPBTP, 4 A 5 P 01 96.
« Limiter le port manuel des charges », Fiche de sécurité A5 F 0198 - OPPBTP.
« Recommandations pour le port manuel de charges », Mémo pratique A2M0499-OPPBTP.
« Le point sur la réglementation concernant la manutention », revue Sécurité et médecine du travail no 118, mars 1998.
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