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A propos d'UVMT
UVMT est un site de télé-enseignement développé par l'Institut Interuniversitaire de Médecine du Travail de Paris Ile de France.
(inséré par Loi n° 82-1097 du 23 décembre 1982 art. 6 Journal Officiel du 26 décembre 1982)
Les dispositions des articles L. 436-1, L. 436-2 et L. 436-3 sont applicables aux salariés qui siègent ou ont siégé en qualité de représentants du personnel dans un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
